L’utilisation d’une phraséologie adaptée lors des communications radiotéléphoniques entre les agents des organismes de la circulation aérienne et les pilotes est essentielle à l’écoulement sûr, rapide et ordonné du trafic aérien. C’est pourquoi un manuel de phraséologie est édité et régulièrement mis à jour.
Le présent manuel est conforme aux procédures de radiotéléphonie établies par les textes réglementaires et aux consignes de la direction des opérations (DO) de la DSNA dans leur version en vigueur à la date de parution du manuel.
Il s’agit en particulier des textes suivants :
règlement d’exécution (UE) n° 923/2012 modifié de la Commission du 26 septembre 2012 établissant les règles de l’air communes et des dispositions opérationnelles relatives aux services et procédures de navigation aérienne (SERA) ;
arrêté du 11 décembre 2014 modifié relatif à la mise en ◊uvre du règlement d'exécution (UE) n° 923/2012 ;
ED Decision 2016/023/R et 2020/007/R ;
AltMoC DSNA/DSAC 2017/06/06 - SERA - AMOC FR N°01 : Alt-MOC à l’AMC1.SERA 14001 – Expressions conventionnelles en langue anglaise.
La neuvième édition du manuel de phraséologie comporte les dernières évolutions règlementaires au 15 mai 2021.